Associés
*s.c.r.l. Janson Baugniet ( ent.n° 0432.711.951)
Frédéric Fosseur est spécialisé en droit fiscal.
Il conseille et défend ses clients dans le domaine des impôts directs (impôt des personnes physiques, impôt de sociétés, impôt des non-résidents) et des impôts indirects (TVA, droits d'enregistrement et droits de succession).
Il a également acquis une expérience en droit pénal financier, en fiscalité douanière et dans le domaine du non-marchand.
Frédéric Fosseur est licencié en droit ainsi qu'en affaires publiques et internationales (UCL). Il a également suivi une spécialisation en droit fiscal à l'Ecole Supérieure des Sciences fiscales à Bruxelles.
Il donne régulièrement des conférences sur des sujets fiscaux d'actualité.
Avocat associé
Droit fiscal
Né en 1970
Etudes
- Candidatures en droit aux Facultés universitaires Saint-Louis (Bruxelles), 1991
- Licence en affaires publiques et internationales à l'Université catholique de Louvain (grande distinction), 1993
- Licence en droit à l'Université catholique de Louvain (distinction), option économique et sociale (grande distinction), 1996
- Suivi d'une spécialisation en droit fiscal à l'Ecole Supérieure des Sciences Fiscales, 1996-1997
Langues
Expériences professionnelles
Avocat
- Membre du barreau de Bruxelles depuis 1997
- Collaborateur au sein du département de droit fiscal de l'association d'avocats STIBBE SIMONT MONAHAN DUHOT (aujourd'hui STIBBE), 1997-2001
- Association d'avocats JANSON BAUGNIET depuis 2001
Autres
- Travail comme indépendant dans le domaine de l'import-export (notamment spécialisation en TVA et en droit douanier), 1993-1996
- Collaborateur au sein du Centre Européen de Fiscalité (CEFI), 1995-1997
Activités scientifiques
Participation en tant qu'orateur à de nombreux séminaires et conférences (notamment à la Compagnie Royale des Experts-Comptables et Comptables de Belgique CRECCB, au Centre Européen de Fiscalité (CEFI), auprès de secrétariats sociaux, à la Délégation des Barreaux de France, ...).
On citera notamment parmi les thèmes abordés :
- « La déduction pour capital à risque»
- « Actualités et éléments de procédure fiscale»
- « Les revenus divers »
- « Les conventions préventives de la double imposition »
- « Analyse de la convention franco-belge préventive de la double imposition »
- « Le statut fiscal du travailleur frontalier »
- « Le statut fiscal du travailleur mobile : analyse de quelques aspects en vue de résoudre un cas pratique »
- « Le sort des subsides en matière de TVA »
- « Problématique du droit à déduction en matière de TVA concernant les assujettis mixtes »
Co-auteur d'un précis de TVA (à paraître)
