Janson Baugniet

Publications et autres activités scientifiques

Monographie

• Les effets du contrat, co-publié avec Stéphanie Bar, Kluwer, Pratique du droit, 2006, (220 p.).

Parties d'ouvrages collectifs

• "Quel est le sort de l'hypothèque consentie par un acquéreur dont le titre est ultérieurement annulé ? ", co-écrit avec Anne-Marie Stranart, Liber Amicorum Lucien Simont, Bruylant, 2002, p. 493 à 510;
• Rapport belge in Getting the deal through: Insolvency & Restructuring 2004, co-écrit avec Ivan Peeters, London, Law Business Research Ltd, 2003, p. 23 à 32;
• Rapport belge in Getting the deal through: Insolvency & Restructuring 2005, co-écrit avec Ivan Peeters, London, Law Business Research Ltd, 2004, p. 41 à 50;
• "Les effets externes du contrat", in Obligations - Commentaire pratique, Kluwer, 2002 , p. II.1.7.- 101 à II.1.7. - 180 ;
• "Observations sur la nature juridique de la monnaie scripturale (spécialement en relation avec l'opposabilité aux tiers des comptes qualifiés) ", co-écrit avec Xavier Dieux, Liber Amicorum Jacques Malherbe, Bruxelles, Bruylant, 2006, p. 383 à 404 ;
• "La responsabilité des mandataires de justice d'entreprise", co-écrit avec Alain Zenner, in Les responsabilités d'entreprise, Éditions du Jeune Barreau de Bruxelles, 2007, p. 169 à 325 ;
• "Les comptes en banque", in Traité Pratique de Droit Commercial, t. 5, Kluwer, 2007, p. 105 à 188;
• "La loi relative aux sûretés financières », in Traité Pratique de Droit Commercial, t. 5, Kluwer, 2007, p. 595 à 658;
• "Les obligations du vendeur ", co-écrit avec Renaud Thungen, in Vente : Commentaire pratique, Kluwer, 2007, p.I.6 - 1 à I.6 - 18.36;
• "Evolutions récentes en droit de l'insolvabilité ", co-écrit avec Alain Zenner, in Sûretés et procédures collectives (coord. Mme Christine BIQUET-MATHIEU), Commission Université Palais - Université de Liège (C.U.P.), n° 100, février 2008, p. 151 à 213 ;
• "Questions choisies en droit des faillites » in Le créancier face à l'insolvabilité de son débiteur : actualités en droit des procédures collectives, actes du colloque organisé le 25 février 2008 par la Conférence du Jeune Barreau de Mons, Anthémis, 2008, p.123 et s.

Articles dans des revues juridiques

• Observations sous Comm. Bruxelles (Réf.), 2 septembre 1999, Rev. Banque, 1999, p. 415;
• "Les dispositions du Code civil en matière de caution personnelle (art. 2011 - 2043) ne s'appliquent pas au cautionnement réel, qui s'analyse en une sûreté réelle", note sous Antwerp, 31 May 1999, R.G.D.C./T.B.B.R., 2002, p.359 à 364;
• "Faillite et contrats en cours : faculté de ne pas poursuivre l'exécution ou droit de résiliation dans le chef du curateur ? ", co-écrit avec Alain Zenner, note sous Cass., 24 juin 2004, R.D.C./T.B.H., 2005, p. 247 à 255;
• "Faillites et contrats en cours : la portée de l'option du curateur (Article 46 de la loi du 8 août 1997 sur les faillites) ", co-écrit avec Alain Zenner, J.T., 2006, p. 573 à 577;
• "Le point sur.. L'anatocisme ", J.T., 2007, p. 459 à 462 ;
• "Cantonnement amiable, affectation de compte et concours : état de la question ", J.T., 2007, p. 530 à 533 ;
• "Les conséquences de la suppression des titres au porteur et de la dématérialisation pour les actionnaires ", co-écrit avec H. -P. Lemaitre, R.P.S.,2007-04, n° 6976, p.421 et s.;
• Faillites et contrats en cours : état de la question après l'arrêt de la Cour de cassation du 10 avril 2008", J.T.,2008, p.470 et s.

Recensions

• Recension de l'ouvrage " Frédéric Georges, La saisie de la monnaie scripturale, Bruxelles, Larcier, 2006, (667 p.) ", Revue de Droit International et de Droit Comparé, 2006, p. 297 ;
• Recension de l'ouvrage "F. T'Kint et W. Derijcke, La Faillite, in Rép. Not., Bruxelles, Larcier, 2006", J.T., 2006, p. 776.

Conférences

• "Le réviseur et le droit des obligations", avec Xavier Dieux, conférence organisée par l'Institut des Réviseurs d'Entreprise le 30 septembre 2005 ;
• "La responsabilité des mandataires de justice d'entreprise", avec Alain Zenner, colloque Jeune Barreau Les responsabilités d'entreprise, 8 mars 2007 ;
• "Les conséquences de la suppression des titres au porteur et de la dématérialisation pour les actionnaires ", séminaire Vanham & Vanham sur La suppression des titres au porteur du 15 novembre 2007 ;
• "Evolutions récentes en droit de l'insolvabilité ", séminaire Commission Université Palais - Université de Liège (C.U.P.), des 15 février (Bruxelles), 22 février (Liège) et 29 février (Charleroi) 2008 ;
• "Questions choisies en droit des faillites » colloque du Jeune Barreau de Mons Le créancier face à l'insolvabilité de son débiteur : actualités en droit des procédures collectives, du 25 février 2008 ;
• "La suppression des titres au porteur et la dématérialisation", séminiaire BECI (chambre de commerce de Bruxelles)- Actualités juridiques, du 21 mai 2008;
• "Evolutions récentes en droit de l'insolvabilité", Formation Kluwer-Actualités comptables et fiscales, du 10 juin 2008 ( Best Western 3 clés, Gembloux);
• "Faillites-concordat : éléments juridiques, analyse de jurisprudence, étude de cas", formation BECI - Centre pour entreprises en difficultés (partenariat entre la Région de Bruxelles Capitale et des structures publiques, ainsi que privées reconnues dans le monde des PME-TPE) du 21 octobre 2008 (siège de BECI).