Janson Baugniet

Publications

A. TVA

• "Vade-mecum permanent de la TVA belge" - co-auteur avec J. Goffin et P. Demin;
• "Récupération de la TVA due sur les frais exposés à l'étranger" Revue Générale de Fiscalité - janvier 1970;
• "Recovery of the TVA due on expenses incurred by foreign entrepreneurs under national legislation" European Taxation, Number 5 - May 1970;
• "The impact of the new turnover tax on value added on current contracts" European Taxation, Number 8 - August 1970;
• "La notion de particulier dans le Code de la taxe sur la valeur ajoutée" Répertoire fiscal, juillet-août 1970;
• "Lieu d'utilisation des services : les options du Code de la TVA belge et leurs incidences sur les échanges communautaires" Reflets et Perspectives de la vie économique, tome IX - 1970-6;
• "La taxe sur le chiffre d'affaires et les opérations occasionnelles réalisées avec l'étranger" : Texte de la communication à la table ronde des jeunes fiscalistes, tenue à l'occasion du 29e Congrès de l'IFA à Madrid - Revue Fiscale, janvier-février-mars 1973;
• "La TVA et l'importation de marchandises" - International Fiscal Documentation - Bulletin, Vol. XXX, N° 11, novembre 1976;
• "Assujettis étrangers et leur droit de récupérer la TVA" International Fiscal Documentation, Bulletin 1980/10 IFA;
• "Problèmes internationaux du domaine des taxes sur le chiffre d'affaires" International Fiscal Association (IFA), en collaboration avec J-C Scholsem,
• Professeur à l'Université de Liège - Cahiers de Droit fiscal international - 37e Congrès de l'IFA - Venise 1983;
• « Régime définitif d'une TVA européenne unifiée : proposition d'une étape à franchir pour y parvenir », Recht zonder omwegen, Fiscale opstellen aangeboden à J.J. Couturier, Larcier ;
• « La TVA et le secteur non marchand », NON-MARCHAND : management, droit et finance, n° 7, 2001/1, De Boeck Université ;

B. Impôts sur les revenus en général

• "Handbuch der Unternehenskonzentration" - auteur de la contribution belge
• "Analyse des modifications essentielles apportées au Code des Impôts sur les revenus par la loi du 25 juin 1973" - Répertoire Fiscal juillet-août 1973;
• "The Belgian Income Tax reform law of June 25, 1973" European Taxation, Number 4 - April 1974;
• "Analyse des modifications apportées au Code des Impôts sur les revenus par la loi du 5 janvier 1976", Larcier 1976;
• "La notion de gains en capital", Cahiers de Droit fiscal international : 30e Congrès de l'IFA - Jérusalem 1976;
• "Commentaire de la loi du 3 novembre 1976, dite de sobriété budgétaire", Larcier 1978;
• "La mode d'évaluation des avantages de toute nature", Cabay - Louvain-la-Neuve, octobre 1981;
• "La ligne de démarcation entre les revenus divers et les revenus professionnels" : Liber Amicorum Bours, Annales de Droit de Liège, 1986;
• "Le régime fiscal applicable aux dividendes, plus-values et réductions de valeur sur actions à la lumière de la directive sociétés mères-filiales", Journal des Tribunaux du 21 mars 1992;
• "Les relations entre les sociétés et leurs associés et administrateurs", contribution au 10e anniversaire de FJF;
• « Commerce électronique international - ébauche de solution en matière d'impôt sur le revenu » : Accountancy & Tax (revue de l'IEC), août-septembre-octobre 2000 ;
• "La détermination des activités que peuvent entreprendre les asbl : l'apport du droit fiscal", en collaboration avec Benoît de Menten, Liber Amicorum Guy Horsmans, octobre 2003;
• Article en préparation en collaboration avec Gauthier Parisis, assistant à l'UCL;

C. Fiscalité en relation avec le Droit comptable

• "Fiscalité et Comptabilité - Fiscalité et nouvelles règles comptables" Revue belge des Sciences Commerciales, N° 3 - 1978;
• "Evaluation des participations détenues par les sociétés à portefeuille en droit fiscal" Revue Générale de Fiscalité, N° 2 - février 1978;
• "Confrontation de l'arrêté royal du 8 octobre 1976 avec la réglementation fiscale - I" Revue Générale de Fiscalité, N° 7 - août-septembre 1978;
• "Confrontation de l'arrêté royal du 8 octobre 1976 avec la réglementation fiscale - II" Revue Générale de Fiscalité, N° 8 - octobre 1978;
• "Dix ans de droit comptable belge : problèmes actuels et perspectives d'avenir - Neutralité fiscale de droit comptable", Journal de Droit fiscal, janvier/février 1985;
• "Le caractère probant de la comptabilité en droit fiscal" contribution au CDVA 1993;
• "La consolidation fiscale belge dans le cadre européen", Kluwer ;
• "Traitement fiscal du logiciel dans l'informatique", en collaboration avec J. de Lame, Cahiers de Droit fiscal : 42e Congrès de l'IFA - Amsterdam 1988;

D. Réforme de l'impôt des personnes physiques en relation avec la dimension conjugale et
familiale

• "Régime d'impôt à progressivité familiale" en collaboration avec J.J. Gollier et A. Dupont, Revue Générale de Fiscalité, N° 82.1 - janvier 1982;
• "La progressivité familiale de l'impôt", en collaboration avec L. Hinnekens, Document CEPESS N° 2/1983;
• "Stramien voor de hervorming van de personenbelasting", en collaboration avec G. Clemer et F. Vanistendael, Tijdschrift voor Fiscaal Recht FISKOFOON N° 52, mars 1985;
• "Canevas d'une réforme de l'impôt des personnes physiques", en collaboration avec G. Clemer et F. Vanistendael - Journal de Droit Fiscal, mai-juin 1985;
• "La réforme fiscale du 7 décembre 1988 à la lumière de l'expérience européenne", en collaboration avec J. de Lame et M. De Wolf, Bruylant - 1989;
• Participation sous forme d'interview à « La dernière réforme de l'impôt n'a pas modifié la logique tortueuse de la fiscalité belge parue dans l'Echo du 5-7 avril 2003.

E. Fiscalité et relance de l'économie

• "Analyse de l'efficacité des différentes mesures visant à diminuer la pression fiscale grevant les bénéfices générés par le capital à risque" en collaboration avec J. Malherbe, Réflexions offertes à Paul Sibille, Bruylant, 1981;
• "Approche technique de l'AR N° 15", en collaboration avec X. Parent, professeur à l'Université de Liège, Reflets et Perspectives de la Vie économique, tome XXI - 1982;
• "Le point de vue du fiscaliste" - contribution à la journée d'étude "Technologies nouvelles et capital à risque" organisée par l'Université de Liège en avril 1984;
• "Incitants fiscaux en faveur des entreprises", en collaboration avec J. de Lame, journée d'étude en collaboration avec l'Ecole Supérieure des Sciences Fiscales et ICHEC Entreprises - 16 novembre 1984;
• "Incitation fiscale à la recherche scientifique", en collaboration avec J. de Lame" : Liber Amicorum Albert Tiberghien, - Kluwer, novembre 1984;
• "Obstacles et stimulants fiscaux et sociaux à l'investissement et à l'emploi", Rapport introductif de la journée d'étude organisée le 14 novembre 1985 par la Faculté de Droit de l'UCL;
• "Guide de l'Officier de l'Etat Civil", auteur de la partie fiscale;
• « La participation des travailleurs au capital et aux bénéfices des sociétés » : le secteur non marchand, colloque DESO-UCL, Bruylant, 2001 ;

F. Fiscalité immobilière

• "Réforme de la fiscalité immobilière par la loi du 19 juillet 1979" en collaboration avec J. Malherbe, Journal des Tribunaux - janvier 1980;
• "L'incidence de la péréquation cadastrale sur la charge fiscale résultant de la perception du précompte immobilier et des centimes additionnels", Revue Générale de Fiscalité N° 1 - janvier 1980;

G. Fiscalité internationale et européenne

• Organisateur et auteur du rapport général "La Fiscalité en Europe" à l'occasion du 40e anniversaire de l'Ecole Supérieure des Sciences Fiscales (ESSF), 20 novembre 1998;.
• Organisateur et auteur du rapport général du colloque européen organisé en collaboration avec l'Université de Bologne, les 19 et 20 avril 2007 intitulé "l'Europe face à la régionalisation fiscale : concurrence, compétitivité et efficacité".

H. Droit des sociétés

• "Dividende non exigible et droit de l'actionnaire", Revue Pratique des Sociétés - janvier-février 1969. Etude très généralement citée par la principale doctrine dans les traités de Droit des sociétés.

I. Fiscalité en général

• "Vous et vos droits", Reader's Digest ;