Vennoten
*s.c.r.l. Janson Baugniet ( ent.n° 0432.711.951)
Henri-Paul Lemaitre (1947) is doctor in de rechten, speciale licentiaat in Economisch Recht aan de ULB, Master of Laws aan de Harvard University (VS) en Graduate Fellow aan de University of Michigan in Ann Arbor (VS).
Hij is gespecialiseerd in ondernemingsrecht, fusies en overnames en in recht van financiële markten. Hij leidt het gelijknamige departement in het kantoor Janson Baugniet.
Als consultant en als pleiter komt hij veelvuldig tussen in delicate dossiers, met name in het kader van OPA/OPE en in geschillen tussen aandeelhouders.
In de hoedanigheid van expert of adviseur van de partijen bemiddelt hij geregeld op Belgisch en internationaal niveau.
Meester Lemaitre is universitair docent aan de Solvay Business School van de Université Libre de Bruxelles, waar hij de cursus Inleiding in het Zakelijk Recht voor het diploma in Beheer doceert. Hij doceert eveneens de cursus “International Business Law” in het Master Program in General Management aan de Open Universiteit van Ho Chi Minh City en aan de National Economics University in Hanoi (Vietnam).
Hij is auteur van tientallen conferenties en publicaties gewijd aan het ondernemingsrecht en het financieel recht.
Hij was lid van de Raad van de Orde van Advocaten van de balie van Brussel. Hij is lid van de Internationale Bemiddelingscommissie van de CCI (delegatie van het Belgisch Nationaal Comité) en lid van CEPINA.
Meester Lemaitre spreekt vloeiend Frans en Engels.
Advocaat-vennoot
Geboren op 21 februari 1947
Studies
- Doctor in de Rechten, Université Libre de Bruxelles, 1964
- Masters of laws, Universiteit Harvard (VS), 1971
- Graduate Fellow, Universiteit van Michigan (Ann Arbor - VS), 1971-1972
- Licentiaat in economisch recht, Université Libre de Bruxelles, 1974
Talen
Professionele activiteiten
Advocaat
- Advocaat aan de balie van Brussel sedert 1969
- Prijs Boels (pleitprijs), 1970
- Opleidingsstage bij de advocaten Dechert, Price & Rhoads, Philadelphia (VS), 1972-1973
- Stagiair, medewerker, daarna vennoot (1977) van het kantoor Van Ryn, Van Ommeslaghe, Van Beirs, Faurès, Flagey, Brussel, 1969-1988
- Vennoot van het kantoor Janson Baugniet, Brussel, 1989
- Lid van de Raad van de Franstalige Orde van de advocaten van de balie van Brussel, 1996-1999
Arbitrage
- Lid van de Commissie van Internationale Arbitrage van de CCI (delegatie van het Belgisch Nationaal Comité) - Lid van CEPINA
- Lid van het Comité Permanent d'Euro-arbitrage in Parijs
Onderwijsactiviteiten
- Assistent, Rechtsfaculteit, Université Libre de Bruxelles (Cursus Vermogens), 1969-1970
- Assistent, Rechtsfaculteit, Université Libre de Bruxelles (Handelsrecht en Vergelijkend handelsrecht), 1973-1987
- Conferentiemeester en daarna docent, Université Libre de Bruxelles (Initiatie tot het Zakenrecht - Speciale licentie in Beheer - Solvay Business School - Université Libre de Bruxelles), sedert 1993
- Cursus Deontologie (CAPA, Orde van de advocaten), 1999-2000
- International Business Laws in Master Program in General Management, (Open University, Ho Chi Minh City & National Economics University, Hanoi, Vietnam), sedert 2005.
Conferenties
- Le projet n° 210 de réforme des lois sur les sociétés commerciales, Séminaire de formation permanente, Institut des Réviseurs d'Entreprises, (Liège, 24-25 novembre 1983)
- Asset Securitisation in Europe, Seminar de Kelley Drye & Warren, rapport sur European Legal Aspects of Securitisation - Belgium (SAS Royal Hôtel, 26 mars 1990)
- Financial Search & Selection, Titrisation - Effectisering - Securitisation, rapport sur la Titrisation des créances bancaires au regard du droit belge (avec M. F.Glansdorff) (ITT Skyroom, 30 mai 1991)
- Conférence Euromoney, "Asset Securitisation in the European Market", Rapport sur "The Legal Aspects of Asset Backed Securities in Belgium" (Hôtel Nikko, Paris, 26-27 juin 1991)
- Les effets pratiques de la Loi sur les Sociétés Commerciales récemment modifiée, Conférence Biblo (Fiscologue) (Royale Belge, 7 novembre 1991) (Dossier Biblo - Droit des Sociétés, n° 27/1991, pp. 1-52)
- L'application dans le temps de la nouvelle législation sur les sociétés commerciales : droit transitoire et adaptation des statuts, Conférence donnée avec M. F. Glansdorff au C.I.E.A.U., le 16 mars 1992, sous la présidence de M. J.L. Duplat, Président de la Commission bancaire et financière
- La réforme du droit des fusions et des scissions, Conférence donnée au C.I.E.A.U., le 19 octobre 1993, avec MM. F. Glansdorff (aspects de droit civil) et P. Minne (aspects de droit fiscal) ; La réforme du droit des sociétés : l'article 60 et la procession d'Echternach, Conférence donnée au C.I.E.A.U., le 19 juin 1995, sous la présidence de M. G. Samyn, Administrateur-délégué de la Compagnie Nationale à Portefeuille
- Sociétés coopératives et sociétés à finalité sociale, Conférence donnée à la journée d'étude SKYROOM sur "Le droit des sociétés commerciales après la loi du 13 avril 1995 - Bilans et Prolongements", le 28 septembre 1995
- Les privatisations, en fait et en droit : délices d'initiés ?, au Centre d'Etudes de Droit Comptable et Fiscal, le 9 novembre 1995. (Compte rendu publié au Journal des Tribunaux 1996, p.69)
- Les conflits d'intérêts et autres questions d'actualité concernant la responsabilité des administrateurs, Conférence donnée au Recyclage du Jeune Barreau de Bruxelles sur le thème "Evolution récente et perspectives du droit des sociétés commerciales et de l'entreprise en difficulté", le 6 décembre 1995
- Les mesures de protection en cas de modification du contrôle : déclarations de transparence, Loi sur les OPA, Conférence donnée à la journée d'étude Van Ham & Van Ham sur "La protection du contrôle des entreprises", le 26 mars 1996
- L'Euro, retour du "veau d'or", Colloque "L'Euro et le Droit", Conférence du Jeune Barreau, Bruxelles, 23 octobre 1998
- Les offres publiques de reprise, Conférence donnée à la Journée d'études Skyroom sur "Droit et pratique des OPA en Belgique - Une nouvelle réforme est-elle souhaitable ?", le 20 octobre 1998
- Aspects contractuels de la certification de titres, Conférence à la Journée d'études, Edition Formation Entreprise sur "Certification de titres" (loi du 15 juillet 1998), 15 décembre 1998
- Droit et pratique de l'E-Banking : L'expérience américaine, Conférence aux journées d'étude EFE, Cadre Juridique de la B@nque à distance (en collaboration avec S. Huart), 26 avril 2000
- Les offres de reprise de titres de la minorité ou « squeeze-out », Conférence donnée à la journée d'étude Vanham & Vanham sur les Cessions et rachats de titres dans les sociétés anonymes privées et publiques le 8 mars 2001
- L'arbitre : pouvoirs et statut, colloque CEPANI du 28 mars 2003
- Les clauses visant à la prévention des situations de blocage et au règlement des conflits entre actionnaires, conférence donnée à la journée d'étude Vanham & Vanham sur Les conventions d'actionnaires, le 10 avril 2003
- OPA et modification de contrôle : développements récents, conférence donnée à la journée d'étude Vanham & Vanham sur L'actionnariat de contrôle, le 20 novembre 2003
- Compétences respectives de la CBFA et du pouvoir judiciaire, conférence donnée à la journée Vanham & Vanham, sur OPA et modifications de contrôle, actualités législatives et judiciaires, le 22 avril 2004
- Président du Séminaire Vanham & Vanham, Les responsabilités des administrateurs, dirigeants et conseillers, 30 septembre 2004, exposé introductif « Eléments classiques de la responsabilité, nouveaux enjeux et codes de conduite »
- Président du Séminaire Vanham & Vanham : Les pactes d'actionnaires - quelles clauses privilégier ?, le 3 mars 2005, exposé introductif « Les pactes d'actionnaires »
- Orateur au Séminaire "Le réviseur d'entreprises et le droit financier", Institut des Réviseurs d'Entreprises, 9 juin 2005, Wavre
- Président du Séminaire Vanham & Vanham : « Les conflits entre actionnaires », le 9 mars 2006
- Président du Séminaire Vanham & Vanham : « Les responsabilités des administrateurs et dirigeants d'entreprises » Novembre 2006 - exposé « La responsabilité des administrateurs et le droit financier »
- Orateur au Séminaire "Le réviseur d'entreprises et le droit financier", Institut des Réviseurs d'Entreprises, 21 juin 2007, Wavre
- Orateur à la conférence Euro-Arbitrage "Les titres intermédiés" - "Droit international privé - Les approches régionales et internationales" (Euronext Paris 7 juin 2007)
- Président du Séminaire Vanham & Vanham : « L'actionnaire dans la société anonyme », le 18 octobre 2007
Publications
- La réforme de la comptabilité et des comptes annuels des entreprises belges, Revue Trimestrielle de Droit Commercial et de Droit Economique, (Paris), 1981, pp.627 à 680
- Introduction au nouveau droit comptable belge, La Société Anonyme, Revue Suisse de Droit Commercial, (Zürich), n° 1, 1982, pp.41 à 51
- Bénéfice et distribution du bénéfice selon la réforme du droit des sociétés et du droit comptable, Bulletin d'Information de l'Institut des Réviseurs d'Entreprises, n° 5, 1984, pp.2 à 11
- La loi sur la transparence des participations, Bulletin d'Information de l'Institut des Réviseurs d'Entreprises (C.B.N.C.R.), n° 2, 1990, pp.7 à 27
- La titrisation des créances bancaires au regard du droit belge, (avec M. F.Glansdorff), Revue de la Banque 1990/10, pp.561 à 574
- L'application dans le temps de la nouvelle législation sur les sociétés commerciales : droit transitoire et adaptation des statuts, DA/OR 1992, n° 24, pp.1 à 35
- La réforme du droit des fusions et scissions, DA/OR 1993, n° 29 pp.9 à 51
- A propos des coopératives ... Journal des Tribunaux, 1994, pp.165-166
- La réforme du droit des sociétés, l'article 60 et la procession d'Echternach, DA/OR 1995 n° 36, pp.9 à 30
- Sociétés coopératives et sociétés à finalité sociale, Journal des Tribunaux 1996, pp.293 à 299
- Les conflits d'intérêts et autres questions d'actualité concernant la responsabilité des administrateurs, in "Evolution récente et perspectives du droit des sociétés commerciales et de l'entreprise en difficulté", Ed. Jeune Barreau de Bruxelles, 1996, pp 85 à 155
- L'Euro, retour du "veau d'or", Colloque "L'Euro et le Droit", Conférence du Jeune Barreau, Bruxelles, 23 octobre 1998, Ed. Jeune Barreau, pp. 3 à 13
- La certification de titres émis par les sociétés commerciales (avec M. Marc Dalle), Journal des Tribunaux 1999, pp. 417 à 433
- Les offres de reprise de titres de sociétés anonymes, in Mélanges en l'honneur du Prof. Pierre Van Ommeslaghe, Ed. Bruylant, 2000, pp. 587 à 629
- Actionnaires citoyens + administrateurs citoyens = sociétés citoyennes ? in Mélanges en l'honneur du Prof. Ph. Gérard, Ed. Bruylant, 2002, pp. 213 à 248
- Exclusion forcée et rachat forcé de titres : évolution récente de la jurisprudence (en collaboration avec S. Meulemans), Recueil anniversaire Vanham & Vanham : Actualités en droit des affaires, pp. 425 à 453
- La Commission bancaire et financière après les lois du 2 août 2002 : structures et compétences, Journal des Tribunaux, 2003, pp. 449 à 462
- L'OPA-OPE de Suez sur Electrabel : La Commission, la Cour et coucou me revoici !, DA/OR n° 78, p. 189 et s.
- Les conséquences de la suppression des titres au porteur et de la dématérialisation pour les actionnaires (avec M. Cédric Alter), in Séminaire Vanham & Vanham : La suppression des titres au porteur, 15 novembre 2007