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Cédric ALTER* Cédric ALTER*
Cédric ALTER*

  • Associé
* SC Janson Baugniet CV

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Expertise


Présentation


Cédric Alter (°1972) est licencié en droit de l’Université Libre de Bruxelles (grande distinction, 1995).

Il a rejoint Janson comme associé en septembre 2007. Auparavant, il a été Special European Counsel au cabinet Wilkie Farr & Gallagher LLP à Bruxelles, ainsi que collaborateur au sein des associations Freshfields Bruckhaus Deringer et Stibbe.

Cédric a acquis une expérience importante en droit des affaires  et en droit des contrats, tant auprès de clients belges qu’étrangers.

Il agit également régulièrement devant les tribunaux et dans le cadre de procédures arbitrales (comme conseil ou arbitre) et est membre du CEPANI et de la CCI.

Après avoir été assistant à la faculté de droit de l'ULB pour les cours de droit des obligations et droit des contrats de 1998 à 2012, il a été nommé Maître de conférences à la Solvay Brussels School of Economics and Management à l'ULB pour le cours de droit des affaires.

Il est l'auteur ou co-auteur de nombreuses publications et conférences en droit des contrats, ainsi qu'en droit bancaire, en droit de l'insolvabilité et droit des sociétés. Il est notamment l'auteur de l'ouvrage « Droit bancaire général » paru aux éditions Larcier en 2010 et, plus récemment, co-auteur avec Alain Zenner de l'ouvrage « La loi sur la continuité des entreprises revisitée par la loi du 27 mai 2013 », Larcier, Dossier du JT, 2014.

Ses domaines d'expertise lui ont notamment valu d'être recommandé dans les guides Legal500, Chambers Global et Chambers Europe sous les rubriques « Banking, finance and capital markets », « Dispute Resolution » et « Insolvency » ou encore d'être auditionné à la Chambre des représentants (commission de droit commercial) lors de l'examen de propositions de loi visant à modifier la loi sur les faillites et d'une autre proposition de loi concernant les saisies sur les comptes professionnels.

Références

  • Médiateur de la holding d’une importante chaîne de boulangeries et d’espaces de restauration afin de négocier un accord amiable avec les créanciers de la holding pour financer la restructuration, définir le périmètre d'un éventuel transfert, préparer une data-room multi-juridictionnelle et rechercher des candidats
  • Curateur nommé par le tribunal pour une procédure de liquidation judiciaire d'un groupe de sociétés ayant plusieurs millions d'actifs immobiliers en Belgique
  • Conseiller d'administrateurs belges et de la société mère britannique dans le cadre de la faillite et de la fermeture de magasins en Belgique
  • Conseiller d'une société mère sur la fermeture d'une entité belge du groupe
  • Représentant de deux banques créancières d'une société belge en restructuration judiciaire, concernant notamment la vente de deux projets immobiliers de centres commerciaux et le plan de restructuration 
  • Conseiller et représentant d'une société de magasins de vente au détail comptant plus de 200 salariés en Belgique et de 23 magasins dans le cadre d'une procédure de restructuration judiciaire par cession sous contrôle judiciaire en vue de maintenir tout ou partie du cédant ou de ses activités. Egalement conseil des dirigeants dans les litiges post-restructuration
  • Conseiller d'un administrateur d'une société belge concernant la nomination d'administrateurs désignés par le tribunal afin de protéger la société contre d'autres directeurs et actionnaires (étrangers). Conseil du débiteur dans la procédure ultérieure de restructuration judiciaire par transfert sous contrôle judiciaire
  • Représentant des quatre grandes banques belges en tant que créanciers d'une société afin de sauvegarder leurs intérêts dans la procédure de restructuration judiciaire par transfert sous contrôle judiciaire entreprise par le débiteur
  • Conseiller d'administrateurs nommés par le tribunal pour une filiale belge dans un litige contre la société mère (américaine) concernant, entre autres, l'exécution d'une lettre d'intention

Recommandations

  • "Cédric Alter understands where we want to go very fast; he works very hard on files, asking appropriate questions". "The quality is very high". - Chambers Global 2019
  • "Interviewees highlight Cedric Alter of Janson for his strength in restructuring and insolvency disputes. He is particularly active in disputes in the banking or commercial law fields. Alter acted for MKM on a judicial composition and bankruptcy-related litigation." - Chambers Global 2018
  • "Cédric Alter of Janson has strength in both litigation and arbitration. He receive praise for his “hands-on approach”. His recent work includes representing Dexia in a litigation against Publi-T regarding the wind-up of Holding Communal." - Chambers Europe 2015 and Chambers Global 2015
  • "Cédric Alter is a growing presence in the field of dispute resolution and has recently handled litigation and arbitration matters in Belgium and abroad; he acts as both counsel and arbitrator." Chambers Global 2014
  • Les clients disent de lui : "he picks up on the technicalities, understands the nuances of the process, and works well with local counsel." - Chambers and Partners 2013
  • Legal 500 recommande Cédric Alter en Droit bancaire et financier, Contentieux et Insolvabilité et Restructuration - Legal 500 2013

Langues :
 français, anglais

Curriculum


Expérience professionnelle

  • 09/2007 - ... : Avocat associé - Janson
  • 07/2005 - 07/2007 : Avocat (Special European Counsel) - Willkie Farr & Gallagher
  • 02/2002 - 07/2005 : Avocat - Freshfields Bruckhaus Deringer
  • 06/1996 - 02/2002 : Avocat - Stibbe

Fonctions académiques 

  • 2012 - ... : Co-titulaire (avec H.-P. Lemaitre) du cours de droit des affaires dans le cadre du Campus Virtuel en Gestion (Online Executive Master in Management) organisé conjointement par HEC-Ecole de Gestion de l'Université de Liège, Louvain School of Management et Solvay Brussels School of Economics and Management
  • 1998 - 2010 : Assistant en droit des obligations et contrats spéciaux à la faculté de droit de l'Université Libre de Bruxelles (ULB)

Autres mandats

  • 01/2020 - ... : Secrétaire de la section Insolvabilité à l'International Bar Association (IBA)
  • 01/2017 - ... : Co-président du Réseau CAP (Continuité - Accompagnement - Prévention)

Formation

  • 07-08/1995 : Summer School in English Legal Methods, Université de Cambridge (bourse octroyée par la fondation Wiener-Anspach)
  • 1990 - 1995 : Licence en droit, Université Libre de Bruxelles (grande distinction)
 
Prix et distinctions 

  • 2007 : Lauréat du prix Jean-Jacques BOELS décerné par l'Ordre français des avocats du Barreau de Bruxelles récompensant un travail traitant du droit civil
  • 1994 - 1995 : Lauréat du prix Pierre de HARVEN décerné par l'ULB récompensant le meilleur parcours universitaire en droit privé

Publications


Livres et contributions

  • Droit des affaires et COVID-19 - Synthèse des règles applicables aux entreprises, Larcier, 2020 (téléchargement)
  • Insolvabilité des entreprises - Dépistage, mesures préventives et procédures de réorganisation judiciaire, co-écrit avec Zoé Pletinckx, Larcier, 2019
  • Le nouveau livre XX du Code de droit économique consacré à l'insolvabilité des entreprises, Co-écrit avec Florence George, Michèle Grégoire, Zoé Pletinckx, Patrick T'kint, Ivan Verougstraete, Larcier, 2018, pp. 83 à 153
  • Guide de la procédure de réorganisation judiciaire, co-écrit avec Jean-Philippe Lebeau,Wolters Kluwer, 2015, 111 p.
  • Droit bancaire général, Larcier, 2010, 390 p.
  • Evolutions récentes en droit de l'insolvabilité, co-écrit avec Alain Zenner, in Sûretés et procédures collectives (coord. Mme Christine BIQUET-MATHIEU), Commission Université Palais - Université de Liège (C.U.P.), n° 100, février 2008, pp. 151 à 213
  • Questions choisies en droit des faillites in Le créancier face à l'insolvabilité de son débiteur : actualités en droit des procédures collectives, actes du colloque organisé le 25 février 2008 par la Conférence du Jeune Barreau de Mons, Anthémis, 2008, pp.123 et s.
  • La responsabilité des mandataires de justice d'entreprise, co-écrit avec Alain Zenner, in Les responsabilités d'entreprise, Éditions du Jeune Barreau de Bruxelles, 2007, pp. 169 à 325
  • Les comptes en banque, in Traité Pratique de Droit Commercial, t. 5, Kluwer, 2007, pp. 105 à 188
  • La loi relative aux sûretés financières, in Traité Pratique de Droit Commercial, t. 5, Kluwer, 2007, pp. 595 à 658
  • Les obligations du vendeur, co-écrit avec Renaud Thungen, in Vente : Commentaire pratique, Kluwer, 2007, p.I.6 - 1 à I.6 - 18.36
  • Les effets du contrat, co-publié avec Stéphanie Bar, Kluwer, Pratique du droit, 2006, 220 p.
  • Observations sur la nature juridique de la monnaie scripturale (spécialement en relation avec l'opposabilité aux tiers des comptes qualifiés), co-écrit avec Xavier Dieux, Liber Amicorum Jacques Malherbe, Bruxelles, Bruylant, 2006, pp. 383 à 404
  • Rapport belge in Getting the deal through: Insolvency & Restructuring 2005, co-écrit avec Ivan Peeters, London, Law Business Research Ltd, 2004, p. 41 à 50
  • Rapport belge in Getting the deal through: Insolvency & Restructuring 2004, co-écrit avec Ivan Peeters, London, Law Business Research Ltd, 2003, p. 23 à 32
  • Quel est le sort de l'hypothèque consentie par un acquéreur dont le titre est ultérieurement annulé ?, co-écrit avec Anne-Marie Stranart, Liber Amicorum Lucien Simont, Bruylant, 2002, pp. 493 à 510
  • Les effets externes du contrat, in Obligations - Commentaire pratique, Kluwer, 2002 , p. II.1.7.- 101 à II.1.7. - 180

Articles de revues

  • Faillites et contrats en cours : état de la question après l'arrêt de la Cour de cassation du 10 avril 2008, J.T.,2008, pp. 470 et s.
  • Les conséquences de la suppression des titres au porteur et de la dématérialisation pour les actionnaires, co-écrit avec H. -P. Lemaitre, R.P.S., 2007-04, n° 6976, pp. 421 et s.
  • Le point sur.. L'anatocisme, J.T., 2007, pp. 459 à 462
  • Cantonnement amiable, affectation de compte et concours : état de la question, J.T., 2007, pp. 530 à 533
  • Faillites et contrats en cours : la portée de l'option du curateur (Article 46 de la loi du 8 août 1997 sur les faillites), co-écrit avec Alain Zenner, J.T., 2006, pp. 573 à 577
  • Recension de l'ouvrage 'F. T'Kint et W. Derijcke, La Faillite, in Rép. Not., Bruxelles, Larcier, 2006', J.T., 2006, p. 776
  • Recension de l'ouvrage 'Frédéric Georges, La saisie de la monnaie scripturale, Bruxelles, Larcier, 2006, (667 p.)', Revue de Droit International et de Droit Comparé, 2006, p. 297
  • Faillite et contrats en cours : faculté de ne pas poursuivre l'exécution ou droit de résiliation dans le chef du curateur ?, co-écrit avec Alain Zenner, note sous Cass., 24 juin 2004, R.D.C./T.B.H., 2005, pp. 247 à 255
  • Les dispositions du Code civil en matière de caution personnelle (art. 2011 - 2043) ne s'appliquent pas au cautionnement réel, qui s'analyse en une sûreté réelle, note sous Antwerp, 31 mai 1999, R.G.D.C./T.B.B.R., 2002, pp. 359 à 364
  • Observations sous Comm. Bruxelles (Réf.), 2 septembre 1999, Rev. Banque, 1999, p. 415

Conférences

  • Comment éviter et faire face à la vague de faillites ?, Cercle de Wallonie - 29 septembre 2020
  • Preparing for claims in times of Covid-19, Webinaire, ICC Belgium & CEPANI - 28 septembre 2020
  • Restructuring tools to navigate uncharted waters amid Covid-19, Webinaire, IBA - 5 juin 2020
  • Covid-19 : insolvabilité et entreprises en difficulté, Webinaire, Anthemis - 5 mai 2020
  • Faillites-concordat : éléments juridiques, analyse de jurisprudence, étude de cas, formation BECI - 21 octobre 2008
  • Evolutions récentes en droit de l'insolvabilité, Formation Kluwer - Actualités comptables et fiscales - 10 juin 2008
  • La suppression des titres au porteur et la dématérialisation, séminaire BECI - Actualités juridiques - 21 mai 2008
  • Evolutions récentes en droit de l'insolvabilité, séminaire Commission Université Palais - Université de Liège (C.U.P.) - 15 février (Bruxelles), 22 février (Liège) et 29 février (Charleroi) 2008
  • Questions choisies en droit des faillites, colloque du Jeune Barreau de Mons 'Le créancier face à l'insolvabilité de son débiteur : actualités en droit des procédures collectives' - 25 février 2008
  • Les conséquences de la suppression des titres au porteur et de la dématérialisation pour les actionnaires, séminaire Vanham & Vanham sur La suppression des titres au porteur - 15 novembre 2007
  • La responsabilité des mandataires de justice d'entreprise, avec Alain Zenner, colloque Jeune Barreau Les responsabilités d'entreprise - 8 mars 2007
  • Le réviseur et le droit des obligations, avec Xavier Dieux, conférence organisée par l'Institut des Réviseurs d'Entreprise - 30 septembre 2005
Contact

Bruxelles: + 32 2 675 30 30
Nivelles: +32 67 21 79 95
Gand: +32 9 240 77 20
Mons: +32 65 22 10 00
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