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Coronavirus et droit du travail : bien réagir aujourd’hui, et penser à demain


  • 24 maart 2020
  • Seminaries & Publicaties
Delphine Castiaux
Coronavirus et droit du travail : bien réagir aujourd’hui, et penser à demain

L’apparition en Belgique du Coronavirus et les mesures récemment adoptées par le Gouvernement confrontent les employeurs belges à deux défis majeurs : protéger la santé de leurs travailleurs et de l’environnement de travail au sens large, et assurer les conditions d’une poursuite/reprise rapide de l’activité.

Actuellement, et en fonction du secteur d’activités concerné, certains employeurs sont contraints de cesser temporairement leurs activités. La plupart les poursuit, mais avec davantage de difficultés : absentéisme accru, diminution ou blocage des commandes en cours, difficultés d’approvisionnement et arrêts de production, accès difficile ou impossible aux clients/fournisseurs, baisse du chiffre d’affaires, …

Les questions sont nombreuses et les enjeux, importants : 

  • Le télétravail occasionnel, le travail à domicile, la distanciation sociale sont-elles des adaptations réalistes ou adéquates pour la continuité de l’entreprise ? Selon quelles modalités et pendant combien de temps ?
  • Recours au chômage temporaire : force majeure ou raisons économiques ?
  • Quelles sont les formalités prévues pour le report de paiement des cotisations sociales ?
  • Comment réagir en cas de (suspicion de) contamination d’un collaborateur ? Avec quel(s) partenaire(s) ?
  • Qu’en est-il d’un refus de se présenter sur les lieux de travail, d’une suspicion d’incapacité de travail « de circonstance » ?

Nous sommes à vos côtés pour y apporter une réponse utile et conforme aux règles en vigueur, ainsi qu’une assistance dans les éventuelles procédures à entreprendre.

De manière générale, la flexibilité et l’anticipation seront de mise pour traverser cette crise, envisager ses conséquences dans tous les domaines de la réglementation du travail (absences, déplacements professionnels à l’étranger, élections sociales, …) et élaborer ensemble et progressivement les solutions adaptées à chacun. C’est en tout cas le défi que nous nous sommes donné !

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